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S - Z

S Système en
primauté des cotisations
Une institution de prévoyance est en primauté des cotisations lorsque le montant des cotisations est fixé réglementairement (montant fixe en francs ou pourcentage d’une grandeur de référence) et que le montant des diverses prestations de prévoyance est établi à partir de celles-ci.
Les coûts d’assurance varient exactement dans la même proportion que les salaires déterminants. Assuré et employeur connaissent le montant des cotisations. Comme l’évolution des salaires à l’avenir est imprévisible, l’assuré ne connaît pas le montant de ses prestations. Si l’on exprime le montant des prestations en pour-cent du salaire déterminant, c pourcentage diminuera lors de chaque augmentation future de salaire.
  Systèmes en Primauté des prestations Pour les institutions de prévoyance fonctionnant selon le système de la primauté des prestations, le montant des diverses contributions dépend de l'ampleur des prestations prévues. Celles-ci sont exprimées en pour-cent du salaire assuré ou, plus rarement, en francs, les sommes étant calculées pour les différentes catégories d'assurés. Les cotisations servant à financer ces prestations sont déterminées individuellement en fonction des tarifs et compte tenu de l'âge de l'assuré. Les caisses pratiquant la primauté des prestations connaissent les rachats, les paiements ultérieurs en cas d'augmentations de salaire ou de primes moyennes plus élevées, car la prestation se rapporte la plupart du temps au dernier.
  Salaire coordonné C'est la partie du salaire qui, conformément à la LPP, doit être assurée et c'est sur celle-ci que se basent les prestations de prévoyance. La partie du salaire annuel qui se situe entre 100% de la rente maximale simple AVS (déduction de coordination) et 300% du montant maximum de cette rente simple. Si le salaire annuel est supérieur à 100% de la rente simple maximum AVS, mais que le salaire coordonné restant est inférieur à 1/8e (12,5%) de la déduction de coordination, il est arrondi à ce montant.
  Salaire déterminant Salaire assuré effectif servant comme base pour le plan de prévoyance. Voir sous Salaire coordonné.
T Taux de conversion Taux que le Conseil fédéral fixe en se fondant sur l'espérance de vie moyenne. Le taux de conversion sert à calculer la rente de vieillesse, sur la base de l'avoir de vieillesse accumulé jusqu'à l'âge de la retraite (avoir de vieillesse multiplié par le taux de conversion = rente de vieillesse annuelle). Actuellement, le taux de conversion s'élève à 7,2%. On y a également recours pour calculer les rentes d'invalidité selon la LPP.
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